Règlement intérieur

Règlement Intérieur

L’Association sportive "Sports-Handi-Nature" (SHN) régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, fondée le 2 avril 2002 affilié à la Fédération Française Handisport à pour objet de donner aux personnes à mobilité réduite la possibilité de faire du sport sans contraintes et de faire de l’activité sportive en pleine nature un « droit égalitaire » et surtout un plaisir fortifiant.

Notre objectif est aussi de faire partager ces moments avec des personnes valides.

Notre slogan : "Sports-Handi-Nature: Valides/Handis une seule équipe".

Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres de l’Association.

ARTICLE 1 : Adhésions
Au moment de leur adhésion, les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle dont le montant est fixé annuellement par l’Assemblée Générale sur proposition du Bureau. Cette cotisation inclut le coût de la licence fédérale qui comprend l’assurance.

Toute cotisation versée à l’Association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année.
Les personnes désirant adhérer à l’Association doivent remplir un bulletin d’adhésion dument rempli et donner un certificat médical de non contre-indication à la pratique du sport chaque année.

ARTICLE 2: Comportement
Chaque membre doit respecter les règles élémentaires de savoir-vivre et de savoir-être en collectivité. Le respect des personnes et du matériel est exigé de la part de tous les pratiquants.

L’adhésion à l’Association suppose le respect de ses règles. Toute personne dont le comportement ou les propos seraient non conformes avec l’éthique de l’Association se verra immédiatement exclue.

Cette exclusion sera prononcée par le Bureau, signifiée par lettre recommandée AR stipulant les motifs de la radiation et ne donnera droit à aucune indemnisation.

Sont considérés comme motifs d’exclusion toute rixe, injure, insulte, comportement agressif, incivilité et a fortiori tout acte pénalement sanctionnable. Il en est de même de tout comportement raciste, xénophobe, sexiste et/ou discriminant au sens des dispositions du Code du travail et du Code pénal.

Différents motifs, parmi lesquels :

• Infraction aux statuts et règlement intérieur de l’Association
• Toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’Association ou à sa réputation, à ses intérêts moraux et matériels
• Détérioration du matériel
• Comportement inconvenant ou dangereux
• Propos désobligeants, injurieux ou diffamatoires envers les autres membres, les encadrants , sur Internet ou lors des activités de l’Association

Il est formellement interdit de fumer dans les locaux de l’Association.

ARTICLE 3 : Matériel
L’Association met à la disposition de ses adhérents du matériel spécifique.

Les membres utilisent ledit matériel à bon escient et chaque membre s’engage à respecter les consignes d’utilisation données par les encadrants et à le restituer à la fin de chaque séance, en bon état. Ce matériel est stocké dans les locaux mis à la disposition de par la Mairie de Caen au complexe Sportif de le Haie Vigné.

Article 4 : Assemblée générale ordinaire
Conformément à l’Art. 11 des statuts de l’Association, l’Assemblée Générale se réunit une fois par an sur convocation écrite du Bureau.
Elle se tient sous la présidence du Président de l’Association, assisté des membres du bureau.
Le secrétaire convoque et informe de l’ordre du jour tous les membres de l’Association par email ou courrier.

Article 5 : Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, notamment pour les motifs prévus par la loi, le Bureau convoque les adhérents à une assemblée générale extraordinaire. Le mode de convocation et de scrutin est le même que celui d’une assemblée générale ordinaire.

Une assemblée générale extraordinaire peut en outre être tenue soit sur réclamation motivée d’au moins 1/3 des membres de l’Association, soit résulter d’une décision du Comité Directeur.

Le présent règlement intérieur peut être consulté dans les locaux de l’association.
à Caen, le 2 octobre 2020.

La Président